Déposée le 20 décembre 1988 par Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C'EST BON C'EST BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN, domicilié(e) 53, rue Saint-Placide, 75006 PARISMartine NETTER épouse SOCCART,10, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque C'EST BON C'EST BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON C'EST BRETON est expirée depuis le 20 décembre 1998.
Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN a également déposé les autres marques suivantes : EVEREST
Frédérique NETTER épouse VARTABEDIAN - 53, rue Saint-Placide, 75006 PARISMartine NETTER épouse SOCCART,10, Boulevard Péreire, 75017 PARIS - France
CABINET NETTER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; tous ces produits en provenance de Bretagne
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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